A chaque étape de la vie de l’entreprise, l’Ingénieur Patrimonial vous aide à anticiper vos décisions et à en mesurer toutes les répercussions, immédiates et à plus long terme, notamment en terme de coût fiscal.
Il vous propose:
- Une approche globale, de la situation du chef d’entreprise, intégrant les conséquences juridiques, fiscales et financières du projet,
- Un conseil, sur mesure, prenant en compte les intérêts de l’entreprise et de son dirigeant,
- Une étude personnalisée et chiffrée, des différentes solutions, afin de choisir la mieux adaptée,
- Un suivi éventuel des différentes étapes de réalisation du projet.
L’Ingénieur Patrimonial intervient en complément des conseils habituels de l’entreprise et, à la demande de son dirigeant, en collaboration avec eux.
Quelle que soit la forme ou l’activité de votre entreprise: industrielle, commerciale, libérale, agricole,
- les patrimoines professionnel et privé du dirigeant sont indissociables,
- l’actif professionnel représente une part importante de l’ensemble du patrimoine,
- toute décision stratégique concernant l’entreprise a des conséquences sur la situation patrimoniale et fiscale de son dirigeant: impôt sur le revenu, plus value, ISF, droits de donation.
L’Ingénieur Patrimonial peut intervenir dans des domaines très divers et répond à toutes vos questions sur ces sujets :
- Transformation d’une Entreprise individuelle en Société
• transformation par apport ou par vente?
• forme de la société: SARL, EURL, SA, SAS?
• régime fiscal de la société à constituer,
• régime social du dirigeant?
• répartition de ses revenus: rémunération du dirigeant ou dividendes?
- Acquisition des immeubles professionnels
• structure d’acquisition: société d’exploitation ou SCI?
• financement par crédit immobilier ou crédit-bail?
• démembrement de propriété?
- Rachat d’une Société
• par le dirigeant à titre personnel?
• par la société existante?
• par une holding de rachat?
- Restructuration d’un groupe
• apport ou vente de parts à une Société mère,
• filiation par apport partiel d’actifs,
• sortie de l’immobilier.
- Cession d’une Entreprise
• cession du fonds, de la Société d’exploitation, ou des titres de participation?
• quelle imposition sur les plus-values?
• situation au regard de l’ISF?
- Transmission familiale de l’Entreprise
• par vente ou par donation?
• coût fiscal de la transmission,
• complément de retraite pour les dirigeants,
• dédommagement des héritiers non repreneurs.
Contactez votre conseiller pour plus d'informations.