Vous personnalisez votre investissement en choisissant parmi près de 50 supports, en fonction de vos objectifs et du niveau de risque que vous êtes prêts à accepter.
Vous alimentez votre contrat à votre rythme par le biais de versements libres et/ou programmés
Modalités de versements :
• Versement minimum à l’adhésion : 1 000 €
• Versements programmés facultatifs (minimum) : 100€ par mois, 300€ par trimestre, 600€ par semestre, 1 200€ par an
Pour les versements programmés, possibilité de modifier à tout moment leur montant (en respectant les minima en vigueur lors de l’opération) ou leur périodicité ; de les suspendre temporairement ou définitivement.
• Frais d’entrée et sur versements : 3,90% maximum sur chaque versement si celui-ci est inférieur à 37 500 € et 3,50% maximum s’il est supérieur ou égal à ce montant.
• Frais de gestion annuels : 0.96% maximum (coût garantie décès plancher inclus).
Vous pouvez choisir l'une des deux options suivantes selon votre profil :
- La diversification des intérêts du fonds euros, pour investir progressivement votre épargne sur les marchés financiers sans prendre de risque sur votre capital initial.
Vous arbitrez gratuitement 50% ou 100% des intérêts annuels du fonds en euros Capi Sécurité vers un ou plusieurs supports en unités de compte de votre choix (maximum 10 Unités de Compte).
- L’allocation euros minimum garantie, pour chercher à profiter du potentiel des marchés financiers avec une prise de risque encadrée.
Vous définissez la répartition de votre épargne entre le Fonds Euro et les supports UC exposés sur les marchés financiers : 10%, 20%, 30% ou 40% maximum d’UC au choix. Nous nous assurons chaque mois que le seuil d’exposition choisi n’est pas dépassé et effectuons si nécessaire un arbitrage gratuit (minimum 150 €).
En cas de décès(1), le cumul de vos versements nets de frais, de rachats et d'avance en cours (plus-values exclues) est garanti dans la limite de 150 000 €.
Vos bénéficiaires sont ainsi protégés en cas de baisse des marchés financiers : vous leur assurez un capital minimum.
(1) La garantie prend fin aux 80 ans de l'assuré
Vous bénéficiez des avantages fiscaux liés à l’assurance vie.
- En cas de rachat
Pour les contrats détenus depuis plus de 8 ans, les produits afférents aux versements effectués à compter du 1er juillet 1998 sont exonérés d’impôt (hors prélèvements sociaux) dans une limite annuelle de 4.600€ pour une personne célibataire et 9.200 € pour un couple soumis à imposition commune.
Au-delà de cette limite, ces produits sont imposables au barème progressif de l’impôt sur le revenu. Ces mêmes produits peuvent, toutefois être assujettis, sur option, au prélèvement forfaitaire libératoire, au taux de 7,5% (au 01/01/2011)
- En cas de décès
L'épargne transmise à vos bénéficiaires bénéficie d'une fiscalité réduite.
Pour les versements effectués avant le 70ème anniversaire de l'assuré :
Chaque bénéficiaire a droit à un abattement de 152 500 € tous contrats confondus.
Au-delà de cet abattement, la fiscalité des montants transmis est la suivante :
- Taxation à 20% de la quote-part du capital jusqu’au seuil de 902.838 €
- Taxation à 25% de la quote-part du capital à partir du seuil de 902.838 €
Exemple : Pour un capital décès versé à un bénéficiaire unique de 1.300.000 €, après abattement de 152.500 €, le solde de 1.147.500 € sera taxé de la manière suivante :
- Jusqu’à 902.838 € : taxation à hauteur de 20 %
- Puis le reste de 244.662 € taxé à hauteur de 25 %
Cette majoration sera prélevée sur les sommes versées aux bénéficiaires et relatives aux décès intervenus depuis le 31 juillet 2011.
Pour les versements effectués après le 70ème anniversaire de l'assuré :
- les primes versées sont exonérées de droits de succession jusqu’à 30 500 euros tous bénéficiaires confondus et les produits entièrement exonérés (tous contrats d’assurance vie confondus),
- au-delà, les primes versées sont soumises aux droits de succession en fonction du lien de parenté entre l'assuré et le bénéficiaire (tous contrats d’assurance vie confondus).
Dans les 2 cas, le conjoint ou le partenaire de PACS survivant n’est pas soumis à la taxation des sommes reçues, ainsi que les frères et sœurs sous certaines conditions.
Fiscalité en vigueur au 31/07/2011.
* Antarius SELECTION est un contrat d’assurance vie de la compagnie Antarius, entreprise régie par le code des assurances, RCS Paris 402 630 826 , distribué par la Société Marseillaise de Crédit, intermédiaire d’assurance inscrite à l’ORIAS, sous le n° 017019357.
