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Santé Madelin

Notre solution pour compléter les remboursements de santé de votre régime obligatoire

Santé Madelin EN BREF
4 formules au choix et 2 renforts en option en optique et/ou en dentaire pour une couverture adaptée à vos besoins de soins médicaux et à votre budget
Une couverture immédiate, dès la signature de l'adhésion, sans délai d'attente et sans questionnaire médical (1)
Une seule adhésion pour toute la famille
Une fiscalité avantageuse dans la cadre de la loi Madelin (2)
Santé Madelin EN DETAIL
Santé Madelin est un contrat d'assurance, réservé aux Travailleurs Non Salariés Non agricoles, bénéficiant du cadre fiscal « Loi Madelin ».

Les avantages de l’offre Santé Madelin :
  • Une couverture immédiate
Vous pouvez bénéficier d’une couverture santé immédiate sans aucun délai d’attente et sans questionnaire médical dès la signature de votre adhésion (1).
  • De solides garanties et services en cas d'hospitalisation ou d’immobilisation
  • Le remboursement de votre cotisation en cas d'hospitalisation de plus de 5 jours (3)
  • La prise en charge immédiate des frais en cas d’hospitalisation
  • La prise en charge des dépassements dès la formule 2
  • Un forfait journalier pour la chambre particulière (formules 3 et 4)
  • Un lit accompagnant quel que soit l’âge du patient (formules 3 et 4)
  • Des services d’assistance pour un meilleur rétablissement et faciliter la reprise de votre activité (inclus dans toutes les formules)
  • De garanties en optique et dentaire selon vos besoins
Pour vous et l’ensemble des bénéficiaires de votre adhésion :
  • des garanties dentaires jusqu’à 4 fois la base de remboursement de votre régime obligatoire pour la formule 4 et des forfaits prévus pour des garanties non remboursées par le régime obligatoire comme les implants dès la formule 3
  • un forfait lunettes jusqu’à 800 euros et un forfait lentilles jusqu’à 700 euros tous les 2 ans pour la formule 4
  • Une protection selon vos besoins, modulable dans le temps
Vous pouvez à tout moment faire évoluer votre formule et/ ou vos renforts si vos besoins changent (4).
  • Une couverture pour toute la famille à des tarifs attractifs
  • Votre conjoint, quelle que soit son activité, et vos enfants peuvent être désignés bénéficiaires sur la même adhésion que vous
  • Votre conjoint salarié bénéficie des tarifs avantageux du contrat Santé Madelin et d’une réduction de 5%
  • Vos 3ème, 4èmeet 5ème, enfants sont assurés gratuitement
  • Des remboursements sous 48 heures et aucune avance de frais
grâce aux accords de tiers payant avec de nombreux Professionnels de santé.
  • Un service d'information et d'orientation médical en ligne : Médecin direct
Sans délai d’attente et sans prise de rendez-vous, des médecins généralistes et spécialistes sont à votre disposition par téléphone (5j/7 de 9h à 19h) ou par internet (7j/7 - 24h/24) dans le respect du secret médical.
  • Une fiscalité avantageuse dans le cadre de la loi Madelin pour vous et toute votre famille
Vous êtes Travailleur Non Salarié, hors secteur agricole, les cotisations versées au titre d’une adhésion à un contrat Madelin sont déductibles de votre bénéfice imposable chaque année (2).
Si vous avez choisi de couvrir votre conjoint et vos enfants, l’ensemble de la cotisation peut être déductible du bénéfice imposable (5).

1) Sous réserve de l’encaissement effectif de la 1ère cotisation. En cas de rejet de prélèvement de la 1ère cotisation, le remboursement des prestations déjà versées sera demandé.

(2) Les cotisations sont déductibles du bénéfice imposable dans la limite d’un plafond défini par la réglementation en vigueur et sous conditions.

(3) En cas d’hospitalisation de l’adhérent dans la limite de 3 mois de cotisations.

(4) Dans le respect des conditions contractuelles : pour une diminution de formule ou la suppression de renfort, la demande doit être faite au moins 60 jours avant la date de renouvellement annuelle de l’adhésion (la suppression d’un renfort ne peut intervenir moins de deux ans à compter de son choix).

(5) Sont déductibles les cotisations versées pour la couverture du TNS ainsi que pour les personnes ayant la qualité d’ayant droit du régime d’assurance maladie-maternité des travailleurs non salariés, par référence à l’article L 613-10 du Code de la Sécurité sociale, à savoir : le conjoint non couvert à titre personnel par un régime obligatoire d’assurance, maladie et maternité ; la personne vivant maritalement avec le TNS et qui se trouve à sa charge effective, totale et permanente ; la personne liée au TNS par un PACS lorsqu’elle ne peut bénéficier de la qualité d’assuré social à un autre titre ; les enfants à charge du TNS jusqu’à 16 ans ou étudiants jusqu’à 20 ans ou invalides, l’ascendant qui vit sous le même toit que le TNS et qui se consacre exclusivement aux travaux de ménage et à l’éducation d’enfants à la charge du TNS.



Contrat d'assurance collective à adhésion facultative souscrit par l'association APOGEE auprès de SOGECAP , compagnie d’assurance sur la vie et de capitalisation régie par le code des assurances SOGECAP Société Anonyme d'assurance sur la vie et de capitalisation au capital de 1 168 305 450 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances - 086 380 730 R.C.S. Nanterre. Siège social : 50, avenue du Général de Gaulle - 92093 Paris La Défense Cedex. Ce contrat est présenté par Société Marseillaise de Crédit en sa qualité de courtier d'assurance immatriculée à l'ORIAS sous le n° 07 023 357.