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Les assurances pour exercer votre activité sereinement

La santé est au cœur de votre vie et de celle de votre famille, mais aussi de votre activité professionnelle. Des événements comme un arrêt de travail, une maladie, une hospitalisation peuvent en effet avoir des répercussions, sur votre activité et vos revenus. Il est donc primordial de vous assurer, vous et vos proches, en souscrivant une prévoyance professionnelle adaptée.

Un régime obligatoire limité, des risques multiples

Selon l’INSEE, vous êtes 3,2 millions de Travailleurs Non Salariés (TNS) en France1, à la tête d’une activité à vocation libérale, artisanale ou commerciale. Vous êtes installés à votre compte, exercez votre activité en nom propre ou dirigez une société.

En tant qu’entrepreneur, vous êtes affilié depuis 2020 à un régime obligatoire appelé Sécurité Sociale des Indépendants (SSI). Les garanties dont vous bénéficiez s’avèrent, dans la plupart des cas, moins favorables que celle du régime général et insuffisantes pour compenser vos pertes de revenu potentielles en cas d’imprévus.

Pourtant, les risques auxquels vous vous exposez sont réels et nombreux : maladie, frais et soins de santé, accident, hospitalisation, arrêt de travail… Selon une étude réalisée par l’observatoire Amarok, en 20192, 17,5% des dirigeants de TPE / PME étaient en risque d’épuisement professionnel ! Tout arrêt de travail, maladie ou autres aléas de la vie ayant forcément des impacts sur votre activité, ne négligez pas votre protection et celles de vos proches.



La prévoyance : une solution clé pour exercer votre activité en toute sérénité

Les contrats de prévoyance, comme le contrat Antarius Prévoyance Pro3 du groupe Crédit du Nord, poursuivent un objectif : vous aider à vous mettre vous et vos proches à l’abri financièrement en cas notamment, d’arrêt de travail, d’invalidité, de perte totale et irréversible d’autonomie et de décès. Ils prévoient en effet le versement d’un capital et/ou d’une rente et peuvent mettre également à votre disposition des prestations d’assistance.


L’arrêt de travail

En cas de maladie ou à la suite d’un accident, l'arrêt de travail se traduit par la baisse voire la disparition de vos revenus. Mais vous devez toujours faire face aux charges de votre activité : loyer des locaux, factures d'électricité et de gaz, salaires des équipes, etc.

Vous pouvez, dans certains cas et sous certaines conditions, percevoir des indemnités de la Sécurité sociale des indépendants mais leur montant est plafonné et limité dans le temps.

Si vous êtes artisan ou commerçant, vous ne percevrez, par exemple, des indemnités qu’à partir du 4e jour d’hospitalisation4, sous condition de ressources et dans la limite de 56,35 € brut par jour5. Même délai de carence pour un arrêt de travail de plus de 7 jours. Difficile dans ces cas-là de faire face aux charges du quotidien.

De nombreuses autres professions (pharmacien, vétérinaire, notaire…) ne touchent aucune indemnité en cas d’arrêt de travail de la part de la SSI.

broken-arm.pngLa solution prévoyance

Des indemnités complémentaires vous sont versées en renfort des régimes obligatoires, ce qui vous évite d’utiliser votre épargne personnelle et professionnelle afin de maintenir vos revenus (moyennant un délai de carence).


Les congés maternité / paternité

Bonne nouvelle si vous êtes travailleur (se) indépendant (e) : vos congés maternité et paternité sont aujourd'hui et depuis le 1er janvier 2022 alignés sur ceux des salariés !

Au titre de la maternité, vous pouvez ainsi bénéficier de 112 jours d’arrêt indemnisés, à condition de cesser toute activité pendant au minimum 8 semaines. Vous percevez à cette occasion une allocation forfaitaire de repos maternel et des indemnités journalières. Cette allocation, versée pour moitié au début du congé et le solde à la fin, est égale à la valeur mensuelle du plafond de la Sécurité sociale, soit 3 428,00 euros au 1er janvier 2022.  Les indemnités journalières, calculées en fonction des revenus cotisés, ne peuvent quant à elles dépasser 56.35 euros. Pour le congé paternité, passé désormais à 25 jours calendaires, ces indemnités journalières sont équivalentes.

 

La solution prévoyanceultrasonography_nlpro.jpg

En cas de grossesse pathologique, vous êtes couverte par votre contrat Antarius Prévoyance Pro6. Après application de la franchise, une prise en charge peut avoir lieu jusqu’au congé maternité.

 

L’invalidité et l’incapacité

Comme pour les arrêts de travail, les prestations d'invalidité font l'objet de règles d'attribution et de montants propres à chaque régime. Une sage-femme touche ainsi, par exemple, une prestation forfaitaire de 11970 €/an pour une invalidité totale7.  Cette pension peut être majorée dans certains cas, notamment si votre état nécessite l’assistance d’une tierce personne.

La solution prévoyancedisabled.png

En cas d’incapacité temporaire ou d’invalidité permanente, votre assurance prévoyance vous prémunit contre la perte d’une source de revenus. Elle prévoit ainsi le versement d’indemnités journalières en cas d’Incapacité Temporaire Totale de Travail (ITT) ou d’une rente en cas d’Invalidité Permanente Totale ou Partielle (IPT/IPP) pour notamment couvrir les frais de réaménagement de votre cadre de vie et de transport. Ces versements peuvent s’accompagner d’une assistance :  livraison de médicaments, aide à domicile, etc.

De même, en cas de perte totale et irréversible d’autonomie liée à l’âge, l’assurance prévoyance prévoit le versement d’une rente à vie ou d’un capital.


Le décès

Le décès est pris en charge par la Sécurité sociale. Il déclenche le versement à vos ayants droit d’un capital pour couvrir partiellement le règlement des derniers frais liés à votre entreprise et compenser la perte de revenus liée à votre disparition.

Pour les artisans, commerçants ou industriels, le montant du capital décès atteint 20 % du plafond de la Sécurité sociale, soit 8 227,20 € en 2022.

Le régime des micro-entrepreneurs dépendants de la CIPAV prévoit lui, en plus du capital décès, le versement d’une rente annuelle calculée proportionnellement aux cotisations versées.

 

La solution prévoyance heart2.png

En cas de décès, vos proches perçoivent un capital ou une rente viagère ou temporaire si fiscalité Madelin choisie, qui les aide à faire face à leurs dépenses immédiates et à financer leurs projets, comme les études de vos enfants.


Risques de la vie Avantages des contrats de prévoyance
Arrêt de travail Versement d’indemnités sans délai de carence pour vous permettre de préserver votre revenu et votre niveau de vie.
Grossesse pathologique Prise en charge sous conditions après application de la franchise jusqu’au congé maternité
Invalidité et incapacité Versement d’indemnités journalières payables mensuellement en cas d’arrêt de travail et mise à disposition de solutions d’assistance pour compenser la diminution de vos revenus, financer de nouveaux équipements et vous accompagner au quotidien (livraison de médicaments, aide à domicile …)
Décès et Perte totale et irréversible d’autonomie Versement d’un capital à l’adhérent ou d’une rente au(x) bénéficiaire(s) de votre choix (selon la fiscalité choisie) pour mettre vos proches à l’abri du besoin financier.

Des solutions supplémentaires pour aller plus loin

D’autres contrats d’assurance complémentaires sont ouverts aux Travailleurs Non-Salariés pour les questions de santé et de retraite.


La retraite en perspective

Passé un certain âge, vient le temps de penser sérieusement à la préparation de la retraite. Comme les salariés, les indépendants ont la possibilité de cotiser plus pour obtenir une meilleure retraite. Vous pouvez souscrire un contrat classique d’assurance vie, ou un PER individuel (qui remplace depuis 2020 le contrat d’épargne retraite dit « Madelin »).

Ces contrats vous permettent de constituer pendant votre vie active un complément de retraite versé sous forme de capital ou de rente viagère après une phase d’épargne. Vous pouvez fixer le montant et la périodicité de vos versements, et définir avec votre conseiller votre stratégie d’investissement en fonction du degré de risque souhaité et de la performance recherchée.


Une meilleure prise en charge des frais de santé

Pour améliorer la couverture de vos frais médicaux et l’adapter à vos besoins, vous pouvez souscrire une assurance santé qui complétera partiellement ou totalement les remboursements de la Sécurité sociale. C’est ce que propose notamment le contrat Santé Madelin du Groupe Crédit du Nord. Il comporte 4 formules au choix et 2 renforts en option en optique et/ou en dentaire. La couverture intervient immédiatement, dès la signature de l'adhésion, sans délai d'attente et sans questionnaire médical. Une seule adhésion est nécessaire pour toute la famille.

Des contrats éligibles à la loi Madelin

Ces contrats de prévoyance, de retraite ou de santé bénéficient d’une fiscalité attractive. Les primes versées sont en effet déductibles dans la limite d'un plafond pour la détermination de l'impôt sur le revenu dans le cadre de la Loi Madelin. En tant que Travailleur Non Salarié vous avez la possibilité de souscrire plusieurs contrats en loi Madelin pour vous protéger, et par extension, couvrir également votre activité et vos revenus.



1- Panorama de l’emploi et des revenus des non-salariés 2020.
2- Étude de l’Observatoire Amarok consacrée à la santé des patrons de TPE et PME en France réalisée de janvier 2018 à décembre 2019 auprès d’un échantillon de 1731 dirigeants de PME adhérents à la CPME.
3- Contrat collectif d’assurance sur la vie à adhésion facultative souscrit par l’APPER auprès d’Antarius - SA au capital de 514 060 000 EUR - RCS Paris 402 630 826 - Siège social : 59 boulevard Haussmann, 75008 Paris. Entreprise régie par le Code des Assurances. Contrat présenté par Crédit du Nord pour son compte et celui de ses filiales et banques associées en sa qualité de courtier d’assurance.
4- Sous réserve de remplir les critères d’indemnisation de l’assurance maladie.
5- Montant fixé au 1er janvier 2022.
6- Contrat collectif d’assurance sur la vie à adhésion facultative souscrit par l’APPER auprès d’Antarius - SA au capital de 514 060 000 EUR - RCS Paris 402 630 826 - Siège social : 59 boulevard Haussmann, 75008 Paris. Entreprise régie par le Code des Assurances. Contrat présenté par Crédit du Nord pour son compte et celui de ses filiales et banques associées en sa qualité de courtier d’assurance.
7- Caisse Autonome de Retraite des Chirurgiens-Dentistes et des Sages-Femmes 2022.
Antarius Retraite, contrat collectif souscrit par l'ADER (Association pour le Développement de l'Epargne pour la Retraite) auprès d'Antarius, entreprise régie par le code des Assurances S.A. au capital de 514 060 000 EUR - RCS Paris 402 630 826 - Siège social : 59 boulevard Haussmann, 75008 Paris. Entreprise régie par le Code des Assurances. Contrat présenté par Crédit du Nord pour son compte et celui de ses filiales et banques associées en sa qualité de courtier d’assurance. Contrat d’assurance collective à adhésion facultative souscrit par l’Association APOGÉE auprès de SOGECAP, compagnie d’assurance sur la vie et de capitalisation régie par le Code des Assurances. SOGECAP – Société Anonyme d’assurance sur la vie et de capitalisation au capital de 1 263 556 110 EUR. Entreprise régie par le Code des assurances. SIREN 086 380 730 - RCS Nanterre - Siège social : Tour D2 - 17 bis place des Reflets – 92919 Paris La Défense 2. Service Relations Clients : 42 bld Alexandre Martin - 45057 Orléans Cedex 1.



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