Mentions Convention Etoile
(1) Sous réserve d'acceptation par la Banque.
(2) Offre soumise à conditions. Cette technologie permet d'effectuer des paiements chez les commerçants équipés d'un terminal compatible dans la limite d’un montant pouvant désormais aller jusqu’à 140€ en montants cumulés (en cas de paiements successifs) en France et à l’étranger.
(3) Service payant (non inclus dans la Convention Étoile) au tarif de 12 € TTC / an. Tarifs en vigueur au 1er janvier 2019. Le cryptogramme visuel dynamique correspond au numéro figurant au dos de la carte et changeant toutes les heures.
(4) Contrat Sécurité Bleue d'assurance collective de dommages à adhésion facultative composé de contrats d'assurance et d'assistance souscrits par Crédit du Nord, pour son compte et celui de ses filiales bancaires, auprès de Sogessur (SA au capital de 33 825 000 EUR, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 379 846 637 – Tour D2 – 17 bis, Place des Reflets - 92919 Paris La Défense 2) et Juridica (SA au capital de 14 627 854,68 EUR - RCS 572 079 150 Versailles - 1, place Victorien Sardou - 78160 Marly-le-Roi). Entreprises régies par le code des assurances. Les événements garantis, les conditions et les exclusions figurent dans la notice d'information.
(5) Abonnement à des services de banque à distance (Internet, téléphone fixe, SMS, etc.)
(6) Les remboursements sont des récompenses correspondant à des sommes d’argent, que les membres du Club Étoile peuvent se voir octroyer, au titre d’achats réalisés auprès de certaines enseignes, et dont le montant est forfaitaire ou correspond à un pourcentage de leur achat (sur le montant HT ou TTC, avec ou hors frais de port selon les cas).
Module famille
(7) "Sécurité 12 Option A" : Contrat souscrit auprès d'Antarius - SA au capital de EUR 314 060 000 - 402 630 826- RCS Paris. Siège social : 59, Boulevard Haussmann - 75008 Paris. Les conditions d'adhésion au contrat et les modalités de fonctionnement des garanties, notamment les exclusions, figurent dans la Notice d'information.
(8) Offre valable pour toute souscription d'une Assurance Automobile Crédit du Nord ou d'une assurance Habitation Crédit du Nord, hors formules Etudiant et Investisseur. Offre valable uniquement la première année et non cumulable avec toute autre offre promotionnelle Sogessur. Contrats d'assurance dommages de Sogessur (SA au capital de 33 825 000 EUR, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 379 846 637 – Tour D2 – 17 bis Place des Reflets - 92919 Paris La Défense 2), et d'assistance de Fragonard Assurances (prestations mises en oeuvre par AWP France SAS sous le nom commercial Mondial Assistance) et de Défense Pénale et Recours Suite à Accident d'Aviva Assurances. Contrat présenté par Crédit du Nord pour son compte et celui de ses filiales et banques associées en sa qualité de courtier d'assurance. Offre valable en France métropolitaine et soumises à des conditions d'éligibilité. Les événements garantis, les conditions et exclusions figurent au contrat.
(9) 12€/an offerts sur le montant total de la prime. Réduction valable sur le montant total de vos cotisations d'assurances scolaires souscrites auprès de Sogessur. Contrat d'assurance Scolaire de Sogessur, d'assistance de Fragonard assurances (prestations mises en oeuvre par AWP France SAS sous le nom commercial Mondial Assistance). Entreprises régies par le Code des assurances. Cette offre est valable en France métropolitaine et soumise à des conditions d'éligibilité. Les événements garantis, les conditions, les limites et exclusions de garantie figurent au contrat.
(10) Service opéré par Juridica - SA au capital de 14 627 854,68€ - 572 079 150 RCS Versailles, entreprise régie par le Code des Assurances, TVA intracommunautaire : FR 69 572 079 150, 1 place Victorien Sardou, 78160 Marly-le-Roi.
(11) Pour les enfants âgés de moins de 12 ans.
(12)
Fourniture d'une carte de débit (carte de paiement à autorisation systématique). Cette carte remplace depuis le 01/03/2021 l'ancienne carte CB/VISA Electron qui n'est plus commercialisée.
(13) Abonnement à des services de banque à distance (Internet, téléphone fixe, SMS, etc.).
Module épargne
(14) Contrat souscrit auprès d’Antarius - SA au capital de EUR 314 060 000 - 402 630 826 - RCS Paris. Siège social : 59, Boulevard Haussmann - 75008 Paris. Les conditions d’adhésion au contrat et les modalités de fonctionnement des garanties, notamment les exclusions, figurent dans la Notice d’information.
(15) Télésurveillance Homiris est un service opéré par EPS – SAS au capital de 1.000.000 euros – Siège social : 30 rue du Doubs 67100 STRASBOURG – Correspondance abonnés : 36 rue de Messines – CS 70002 – 59891 LILLE CEDEX 9. RCS Strasbourg n° 338 780 513 – Code APE 80.20Z. L’autorisation administrative délivrée par le Conseil National des Activités Privées de Sécurité en date du 16/04/2018 sous le numéro AUT-067-2117-04-16-20180359358 ne confère aucune prérogative de puissance publique à l’entreprise ou aux personnes qui en bénéficient. Centres de Télésurveillance EPS certifiés APSAD – service de Télésurveillance P5 (référentiel I31) – Certificats n°163.00.31et n°216.10.31 délivrés par CNPP Cert. (www.cnpp.com).
Module international
(16) Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement internationale à débit immédiat) ou fourniture d’une carte de débit (carte de paiement internationale à débit différé).
(17) Hors commissions de change et de correspondant.
(18) Hors commissions de change et de correspondant.
Télésurveillance Homiris est un service opéré par EPS – SAS au capital de 1.000.000 euros – Siège social : 30 rue du Doubs 67100 STRASBOURG – Correspondance abonnés : 36 rue de Messines – CS 70002 – 59891 LILLE CEDEX 9. RCS Strasbourg n° 338 780 513 – Code APE 80.20Z. L’autorisation administrative délivrée par le Conseil National des Activités Privées de Sécurité en date du 16/04/2018 sous le numéro AUT-067-2117-04-16-20180359358 ne confère aucune prérogative de puissance publique à l’entreprise ou aux personnes qui en bénéficient. Centres de Télésurveillance EPS certifiés APSAD – service de Télésurveillance P5 (référentiel I31) – Certificats n°163.00.31et n°216.10.31 délivrés par CNPP Cert. (www.cnpp.com).
(19) Service AeroTag, opéré par Tracernet - SAS au capital social : 10 000 € - Siège social : 8, rue Paul Cézanne 93360 Neuilly-Plaisance France - RCS Bobigny B 523547297). AeroTag® est une marque déposée par Tracernet SAS.
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